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Éditeur du site

Le site Projet Solaire est édité par Christopher Vermersch, entrepreneur individuel sous le régime de la micro-entreprise. Projet Solaire est le nom commercial du service, pas une société distincte.

Adresse : 9 rue de la Gare d'Authieule, 80600 Doullens. SIREN : 903 677 904. Capital : non applicable.

TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts.

Contact : [À COMPLÉTER : adresse email de contact].

Directeur de la publication

Christopher Vermersch.

Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis (vercel.com). Les données sont stockées chez Neon (Neon, Inc.), base de données hébergée aux États-Unis.

Activité

Le site publie des guides d'information sur les installations photovoltaïques et propose un service gratuit de mise en relation : les demandes des visiteurs sont transmises, avec leur consentement, à 3 professionnels partenaires au maximum, inscrits sur la plateforme et intervenant dans la zone du projet. L'éditeur n'est pas installateur, ne réalise pas de travaux et ne contrôle pas les qualifications des professionnels. Le service est rémunéré par les professionnels inscrits.

Propriété intellectuelle

Les textes, la structure et les éléments graphiques du site sont protégés. Toute reproduction substantielle sans autorisation est interdite. Les citations courtes sont possibles avec mention de la source et un lien vers la page concernée.

Informations publiées

Les guides sont rédigés avec soin à partir de sources officielles citées et datées. Ils ont une vocation d'information générale et ne remplacent ni l'étude technique d'un professionnel, ni les renseignements délivrés par votre mairie, le gestionnaire de réseau ou l'administration. Les aides et tarifs évoluent : vérifiez-les à la date de votre projet.

Données personnelles

Le traitement des données collectées par le formulaire est décrit dans la politique de confidentialité. Les conditions d'utilisation du service figurent dans les conditions générales d'utilisation.